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ENTRE Monsieur René TEMEY
B. P. 65, 94223 CHARENTON - LE - PONT CEDEX
Tél : 01.43.53.25.07
ET : La Société
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APRÈS AVOIR RAPPELÉ QUE :
Monsieur TEMEY a mis au point un 'procédé' de vitrification ' s'appliquant aux résidus de déchets de toute nature, ayant subi une calcination préalable.
Ce procédé permet le stockage ainsi que la réutilisation des déchets ainsi vitrifiés dans les conditions de sécurité totale.
Monsieur TEMEY a également mis au point un 'four portable 'permettant la vitrification d'échantillons de déchets.
Ce four permet d'effectuer la démonstration du procédé de vitrification, sur les lieux choisis par les entreprises, afin de leur permettre d'en apprécier la validité.
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IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT:
Article 1: Monsieur TEMEY propose à :
La Société ................................................., RCS .........................................
Siège social ..................................................................................................
Téléphone : .........................................Fax : ...................................................
qui accepte, d'effectuer une démonstration de vitrification des résidus de ses déchets, ayant subi une calcination préalable et se présentant sous forme de : boues sèches, cendres, effluents non liquides.
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Article 2 : Cette démonstration aura lieu :
- le ........................................
- à .........................................
Article 3 : Le prix de cette démonstration est de .......................................... Euros, payable moitié à la signature des présentes, le solde le jour de la prestation.
Article 4 : La Société bénéficiaire de la présente démonstration s'engage, tant pour elle-même que pour ses employés, à ne pas divulguer à qui que ce soit les conditions et les résultats de cette démonstration.
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Article 5 : Toute exploitation par la Société du procédé objet de la présente démonstration ne pourra se faire qu'après conclusion d'un contrat écrit entre Monsieur René TEMEY et la Société ou toute personne physique ou morale qu'il lui plairait de se substituer.
Article 6 : En cas de litige sur l'exécution du présent contrat ou sur ses suites et à défaut d'accord amiable, compétence est donnée aux Tribunaux de PARIS.
Fait à ........................,le .......................
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En deux exemplaires originaux du projet
